Abus: deux experts indépendants prendront part à l’enquête canonique

Pour son enquête préliminaire canonique sur des membres de la Conférence des évêques (CES), l’évêque Joseph Bonnemain sera assisté par Pierre Cornu, juge cantonal neuchâtelois, et Brigitte Tag, professeure de droit pénal et de droit de procédure pénale à l’Université de Zurich.

En juin 2023, le Dicastère pour les évêques à Rome a chargé l’évêque de Coire, Mgr Joseph Maria Bonnemain, de diriger une enquête préliminaire sur les éventuelles omissions d’informer de trois membres de la Conférence des évêques suisses (CES) et une présomption de harcèlement sexuel de la part d’un quatrième membre.

Assurer la crédibilité du mandat

Lorsque cette nomination a été communiquée en septembre, la présidence de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (RKZ) a exprimé son intention d’intégrer des spécialistes indépendants dans cette enquête préliminaire, afin d’assurer la crédibilité de ce mandat vis-à-vis du public.

Mgr Joseph Bonnemain et la présidence de la Conférence centrale se sont récemment entendus sur deux expert-e-s – un spécialiste de Suisse romande et une spécialiste de Suisse alémanique – et leur cadre de participation, ont-ils communiqué conjointement le 10 novembre 2023.

Pas de déclarations publiques

En collaboration avec l’évêque de Coire, Brigitte Tag et Pierre Cornu analyseront les connaissances déjà acquises, les documents réunis et les enquêtes ou les entretiens effectués, afin d’y apporter des compléments éventuels. Ils termineront l’enquête préliminaire avec l’évêque et l’assisteront lors de l’élaboration du rapport.

Pour la RKZ, la participation de ces deux spécialistes est fondamentale pour des raisons de crédibilité publique. Leur expertise en matière pénale, ainsi que leur vision extérieure et indépendante, renforcent la confiance dans l’objectivité de cette enquête canonique. Comme le prévoit toute enquête judiciaire, Pierre Cornu et Brigitte Tag ne s’exprimeront publiquement ni sur son déroulement ni sur son contenu.

Décision finale romaine

La responsabilité finale du rapport incombera à Mgr Bonnemain. Il reviendra ensuite au Dicastère pour les évêques à Rome de décider si des mesures disciplinaires doivent être prises ou si une procédure pénale ecclésiastique doit être ouverte contre certains des membres visés de la Conférence des évêques suisses. (cath.ch/com/gr)